Conditions générales de vente.

Art. 1.Identité du vendeur

Art. 2.Produits

La boutique propose des pièces en pierre naturelle (travertin, ardoise) façonnées à la main à l'atelier de Loire-Authion : pots et pièces standards aux dimensions du catalogue, ainsi que des pièces sur mesure réalisées sur devis.

Chaque pièce étant taillée dans un bloc de pierre naturelle, de légères variations de teinte, de veinage ou de dimensions (de l'ordre de quelques millimètres) sont inhérentes à la matière et au façonnage artisanal ; elles ne constituent pas un défaut de conformité.

Art. 3.Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC). Ils ne comprennent pas les frais de livraison, qui sont indiqués avant la validation du paiement. Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés au prix en vigueur au moment de la validation de la commande.

Les pièces sur mesure font l'objet d'un devis gratuit, personnalisé et détaillé, valable 30 jours.

Art. 4.Commande et paiement

La commande s'effectue en ligne : le client compose son panier, puis règle par carte bancaire via la plateforme de paiement sécurisée Stripe (Stripe Payments Europe, Ltd.). Aucune donnée bancaire ne transite par le site ni n'est conservée par le vendeur.

La commande est ferme et définitive à la confirmation du paiement. Un reçu est envoyé par email par Stripe. Florian Chanteloup contacte ensuite le client sous 48 heures ouvrées pour confirmer la commande et convenir des modalités de retrait ou de livraison.

Art. 5.Fabrication, livraison et retrait

Les pièces étant préparées ou façonnées à la commande, le délai indicatif de fabrication et de préparation est de 2 à 4 semaines à compter de la confirmation du paiement.

• Retrait à l'atelier — gratuit, au 741 route de la Prioulière, 49140 Loire-Authion, sur rendez-vous.
• Livraison — proposée dans le Maine-et-Loire (49) uniquement, au tarif forfaitaire de 30 € TTC. La livraison est effectuée à l'adresse indiquée lors de la commande, en présence du client.

En cas de retard prévisible, le client est informé au plus tôt. Conformément à l'article L216-6 du Code de la consommation, il peut annuler sa commande si le vendeur ne livre pas dans un délai supplémentaire raisonnable après mise en demeure.

Art. 6.Droit de rétractation

Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception (ou du retrait) d'une pièce standard du catalogue pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Pour l'exercer, il suffit de notifier sa décision par email à florian@chanteloup49.fr ou par courrier, avant l'expiration du délai. Le produit doit être retourné (ou rapporté à l'atelier) complet et en parfait état, dans son emballage d'origine, dans les 14 jours suivant la notification. Les frais de retour restent à la charge du client. Le remboursement intervient dans les 14 jours suivant la récupération du bien, par le même moyen de paiement.

Exception — pièces sur mesure : conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (dimensions, forme ou finition à la demande).

Art. 7.Garanties légales

Toutes les pièces bénéficient de plein droit :

• de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) : pendant 2 ans à compter de la délivrance, le client peut obtenir la réparation ou le remplacement du bien non conforme, ou à défaut la réduction du prix ou la résolution de la vente ;
• de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 à 1649 du Code civil) : le client peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix.

Toute réclamation s'effectue auprès du vendeur aux coordonnées de l'article 1.

Art. 8.Médiation de la consommation

Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec le vendeur, le client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation :

Médiateur de la consommation : [médiateur à désigner]

Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

Art. 9.Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires à son traitement (paiement, préparation, livraison) et ne sont utilisées à aucune autre fin. Voir les mentions légales pour l'exercice de vos droits.

Art. 10.Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable ou de médiation, les tribunaux français seront compétents dans les conditions de droit commun.